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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA
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LE COMPTOIR BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE COMPTOIR BIO
PRO NATURA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3590811
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/07/2028
LE COMPTOIR BIO de PRO NATURA

Présentation de la marque LE COMPTOIR BIO

Déposée le 25 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE COMPTOIR BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA domicilié(e) Entrée 5, Hall du MIN, 754 Avenue Pierre Grand - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque LE COMPTOIR BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3590811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COMPTOIR BIO arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : bio Africa , Jardin d'Afrique , LE COMPTOIR BIO , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , hallebio.com , PRONATURA VEGETAL GOURMAND , Nature & Tropic , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , VIABIO , PRO NATURA


PRO NATURA, Société par actions simplifiée - Entrée 5, Hall du MIN, 754 Avenue Pierre Grand - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 401806047


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2018 n°2680796 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine (tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes (tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.