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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA
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GENEROSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GENEROSE
PRO NATURA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4353534
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
GENEROSE de PRO NATURA

Présentation de la marque GENEROSE

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA domicilié(e) 754 AVENUE PIERRE GRAND, ENTRÉE 5 HALL DU MIN - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI domicilié(e) 232 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque GENEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENEROSE arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : bio Africa , Jardin d'Afrique , LE COMPTOIR BIO , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , hallebio.com , PRONATURA VEGETAL GOURMAND , Nature & Tropic , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , VIABIO , PRO NATURA


PRO NATURA, Société par actions simplifiée - 754 AVENUE PIERRE GRAND, ENTRÉE 5 HALL DU MIN - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 401806047


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI - 232 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Tomates conservées, tomates pelées, tomates transformées, conserves de tomates, concentré de tomates, extraits de tomate, purée de tomates, jus de tomate pour la cuisine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés, graines et semences brutes et non transformées, tomates fraîches.