Présentation de la marque BIO DAY PAR LES PAYSANS BIO
Déposée par voie électronique le 10 août 2017 par PRO NATURA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIO DAY PAR LES PAYSANS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-35 du 1 septembre 2017.
Le déposant est PRO NATURA domicilié(e) 754 avenue Pierre Grand - 84300 - AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Jean-Paul PASOTTI domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque BIO DAY PAR LES PAYSANS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRO NATURA - 754 avenue Pierre Grand - 84300 - AVIGNON - France
CABINET BEAU DE LOMENIE, Jean-Paul PASOTTI - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Inscription le 6 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°716563 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-06
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; fromages, huiles et graisses comestibles; plats principaux composés principalement de fruits de mer ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés
à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces [condiments]; épices; glace à rafraîchir ; plats principaux composés principalement de pâtes ou riz; plats lyophilisés dont le riz est l'ingrédient principal; repas préparés à base de pâtes ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, olives, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons aux fruits; boissons énergétiques; eaux minérales [boissons]; préparations pour faire des boissons; sirops pour la fabrication de boissons sans alcool; jus de fruits et boissons à base de fruits ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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