Marque renouvelée - Marque en non vigueur

bio Africa
PRO NATURA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3185189
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
bio Africa de PRO NATURA

Présentation de la marque bio Africa

Déposée le 20 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « bio Africa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA domicilié(e) 754, avenue Pierre Grand, Entrée 5, Hall du MIN - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

La marque bio Africa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque bio Africa est expirée depuis le 20 septembre 2022.

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque bio Africa est expirée depuis le 20 septembre 2022.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : Jardin d'Afrique , LE COMPTOIR BIO , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , hallebio.com , PRONATURA VEGETAL GOURMAND , Nature & Tropic , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , VIABIO , PRO NATURA , LES SOUPES DE PRODUCTEURS


PRO NATURA, Société par actions simplifiée - 754, avenue Pierre Grand, Entrée 5, Hall du MIN - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 401806047


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420960 - Publication au BOPI 2005-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2012 n°2509510 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; bières, autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Animaux vivants ; Eaux minérales et gazeuses.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.