Déposée le 31 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pro Nat FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Pro Nat FRANCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pro Nat FRANCE domicilié(e) 78 avenue de HAMBOURG,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 456 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pro Nat FRANCE Monsieur claude HUMBERT domicilié(e) 78 avenue de HAMBOURG,13008 MARSEILLE - 13008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pro Nat FRANCE est expirée depuis le 31 octobre 2017.
Pro Nat FRANCE SARL - 78 avenue de HAMBOURG,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 438456865
Pro Nat FRANCE Monsieur claude HUMBERT - 78 avenue de HAMBOURG,13008 MARSEILLE - 13008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49
Cartouches pour photocopieurs et imprimantes lasers. Cartouches à encre sèche (toner), cartouches à encres, module d'impression comprenant des cartouches à encre et des têtes d'impression. Encres. Cartouches pour photocopieurs et imprimantes lasers. Cartouches à encre sèche (toner), cartouches à encres, module d'impression comprenant des cartouches à encre et des têtes d'impression. Encres.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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