SMARTDOSE
Présentation de la marque SMARTDOSE
Déposée le 19 janvier 1996 par la société PRO-MED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTDOSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTDOSE est expirée depuis le 19 janvier 2016.
PRO-MED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242419 - Publication au BOPI 1997-09-04
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2005 n°2302109 - Publication au BOPI 2005-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394383 - Publication au BOPI 2004-06-14
Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314415 - Publication au BOPI 2001-01-22
Inscription le 6 octobre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°243796 - Publication au BOPI 1997-10-06
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Inscription le 27 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659143 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-11-27
Inscription le 16 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659760 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16