Marque expirée - Marque en non vigueur

Fée de l'Effet
PRO MARK, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3672843
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2019
Fée de l\'Effet de PRO MARK

Présentation de la marque Fée de l'Effet

Déposée le 28 août 2009 par la Société Anonyme (SA) PRO MARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fée de l'Effet »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRO MARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 142 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fée de l'Effet est expirée depuis le 28 août 2019.

PRO MARK a également déposé les autres marques suivantes : COPILOT , CARIALIS , CEREBRAN , ENTENIAL , RIGOLISES , OH BEAUTY , DEDICAR , MAXXIUM , SO BEAUTY , SOFISTICK


PRO MARK, Société anonyme - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 383142122


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524182 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Appareils de lavage, notamment lave-linge, lave-vaisselle ; appareils et machines de cuisine (électriques), notamment robots ménagers, mixeurs, coutellerie électrique, appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper, ouvre-boîtes électriques, batteurs électriques, broyeurs, moulins à café ; presse fruits électriques à usage ménager, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; machines à coudre ; aspirateurs de poussières, d'eau ; sacs, filtres et brosses pour aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage électriques, à vapeur ou à haute pression et parties constitutives de tous les produits précités.

Coutellerie, fourchettes, cuillers, outils ; ; rasoirs électriques ou non électriques, tondeuses, lames pour rasoirs électriques, tondeuses pour la coupe de la barbe et des cheveux, épilateurs, pinces à épiler, fers à friser, limes, limes à ongles électriques, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucure et pédicure, coupe-ongles électriques ou non électriques ; parties constitutives de tous les produits précités.

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; appareils pour le démaquillage électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images notamment caméras, écrans (photographie), appareils photographiques, appareils de radio, de télévision, lecteurs de disques compacts, lecteurs de DVD, baladeurs, casques et écouteurs, téléphones, appareils pour le divertissement ou pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunications ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; photocopieurs ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; décodeurs électroniques ; écrans de projection ; appareils téléphoniques, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; agendas électroniques ; appareils de navigation par satellites ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; parties constitutives de tous les produits précités.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains, chauffe biberons électriques, autocuiseurs électriques, bouilloires électriques, cafetières électriques, percolateurs à café électriques, chauffe-plats, sèche-cheveux, appareils de cuisson à micro-ondes, radiateurs électriques, fours, sécheurs de linge électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; réfrigérateurs ; appareils et machines à glace ; lampes de poche ; hottes d'aération ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; appareils à bronzer ; ampoules basse consommation ; panneaux et capteurs solaires (chauffage) ; parties constitutives de tous les produits précités.

Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail.

Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, alliages de métaux précieux ; joaillerie, articles de bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, aquarelles, stylos et instruments d'écritures, publications, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Cuir brut ou mi-ouvré et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de sport, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, cartables, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage.

Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, amlbre, nacre, écume de mer ; succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Tissus à usage textile, couvertures de lit ; linge de lit, linge de maison, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de table non en papier.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique et télévisée ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services de vente aux enchères ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services de promotion des produits pour le compte des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires envue de fidéliser la clientèle et le personnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers des produits (à l'exception de leur transport) et des services suivants (ces services permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand) : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; appareils de lavage, notamment lave-linge, lave-vaisselle ; appareils et machines de cuisine (électriques), notamment robots ménagers, mixeurs, coutellerie électrique, appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper, ouvre-boîtes électriques, batteurs électriques, broyeurs, moulins à café ; presse fruits électriques à usage ménager, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; appareils et instruments électroménagers ; machines à coudre ; aspirateurs de poussières, d'eau ; sacs, filtres et brosses pour aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage électriques, à vapeur ou à haute pression et parties constitutives de tous les produits précités ; coutellerie, fourchettes, cuillers, outils ; ; rasoirs électriques ou non électriques, tondeuses, lames pour rasoirs électriques, tondeuses pour la coupe de la barbe et des cheveux, épilateurs, pinces à épiler, fers à friser, limes, limes à ongles électriques, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucure et pédicure, coupe-ongles électriques ou non électriques ; parties constitutives de tous les produits précités ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; appareils pour le démaquillage électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images notamment caméras, écrans (photographie), appareils photographiques, appareils de radio, de télévision, lecteurs de disques compacts, lecteurs de DVD, baladeurs, casques et écouteurs, téléphones, appareils pour le divertissement ou pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunications ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; photocopieurs ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; décodeurs électroniques ; écrans de projection ; appareils téléphoniques, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; agendas électroniques ; appareils de navigation par satellites ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; parties constitutives de tous les produits précités ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains, chauffe biberons électriques, autocuiseurs électriques, bouilloires électriques, cafetières électriques, percolateurs à café électriques, chauffe-plats, sèche-cheveux, appareils de cuisson à micro-ondes, radiateurs électriques, fours, sécheurs de linge électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; réfrigérateurs ; appareils et machines à glace ; lampes de poche ; hottes d'aération ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; appareils à bronzer ; ampoules basse consommation ; panneaux et capteurs solaires (chauffage) ; parties constitutives de tous les produits précités ; véhicules et appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, alliages de métaux précieux ; joaillerie, articles de bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; instruments de musique ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, aquarelles, stylos et instruments d'écritures, publications, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cuir brut ou mi-ouvré et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de sport, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, cartables, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage ; meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; tissus à usage textile, couvertures de lit ; linge de lit, linge de maison, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de table non en papier ; vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateur ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale ; transport ; emballage et entreposage de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, livraison de marchandises, organisation de croisières, organisation d'excursions, organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniques ; location de voitures ; distribution de journaux ; développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web), location d'ordinateurs et de serveurs Web, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; assistance informatique à domicile et en ligne ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits et services suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; appareils de lavage, notamment lave-linge, lave-vaisselle ; appareils et machines de cuisine (électriques), notamment robots ménagers, mixeurs, coutellerie électrique, appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper, ouvre-boîtes électriques, batteurs électriques, broyeurs, moulins à café ; presse fruits électriques à usage ménager, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; appareils et instruments électroménagers ; machines à coudre ; aspirateurs de poussières, d'eau ; sacs, filtres et brosses pour aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage électriques, à vapeur ou à haute pression ; parties constitutives de tous les produits précités ; coutellerie, fourchettes, cuillers, outils ; ; rasoirs électriques ou non électriques, tondeuses, lames pour rasoirs électriques, tondeuses pour la coupe de la barbe et des cheveux, épilateurs, pinces à épiler, fers à friser, limes, limes à ongles électriques, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucure et pédicure, coupe-ongles électriques ou non électriques ; parties constitutives de tous les produits précités ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; appareils pour le démaquillage électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images notamment caméras, écrans (photographie), appareils photographiques, appareils de radio, de télévision, lecteurs de disques compacts, lecteurs de DVD, baladeurs, casques et écouteurs, téléphones, appareils pour le divertissement ou pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunications ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; photocopieurs ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; décodeurs électroniques ; écrans de projection ; appareils téléphoniques, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; agendas électroniques ; appareils de navigation par satellites ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; parties constitutives de tous les produits précités ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains, chauffe biberons électriques, autocuiseurs électriques, bouilloires électriques, cafetières électriques, percolateurs à café électriques, chauffe-plats, sèche-cheveux, appareils de cuisson à micro-ondes, radiateurs électriques, fours, sécheurs de linge électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; réfrigérateurs ; appareils et machines à glace ; lampes de poche ; hottes d'aération ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; appareils à bronzer ; ampoules basse consommation ; panneaux et capteurs solaires (chauffage) ; parties constitutives de tous les produits précités ; véhicules et appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, alliages de métaux précieux ; joaillerie, articles de bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; instruments de musique ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, aquarelles, stylos et instruments d'écritures, publications, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cuir brut ou mi-ouvré et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de sport, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, cartables, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage ; meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; tissus à usage textile, couvertures de lit ; linge de lit, linge de maison, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de table non en papier ; vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateur ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale ; transport ; emballage et entreposage de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, livraison de marchandises, organisation de croisières, organisation d'excursions, organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniques ; location de voitures ; distribution de journaux ; développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web), location d'ordinateurs et de serveurs Web, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; assistance informatique à domicile et en ligne.

Services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateur ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, livraison de marchandises, organisation de croisières, organisation d'excursions, organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniques ; location de voitures ; distribution de journaux.

Développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web), location d'ordinateurs et de serveurs Web, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; assistance informatique à domicile et en ligne.