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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO.MA.VERT
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PRO.MA.VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO.MA.VERT
PRO.MA.VERT SAS

Numéro de dépôt :
3577623
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
PRO.MA.VERT de PRO.MA.VERT

Présentation de la marque PRO.MA.VERT

Déposée le 21 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO.MA.VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO.MA.VERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO.MA.VERT domicilié(e) ZA LE CHAPEAU ROUGE, ROUTE DE RENNES,56000 VANNES - 56000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 880 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAM 56 domicilié(e) 18 rue AMPERE, BP 40,56891 SAINT AVE cedex - 56891 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 08 12 31 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO.MA.VERT est expirée depuis le 21 mai 2018.


PRO.MA.VERT SAS - ZA LE CHAPEAU ROUGE, ROUTE DE RENNES,56000 VANNES - 56000 - France - SIREN 875880361


CAM 56 - 18 rue AMPERE, BP 40,56891 SAINT AVE cedex - 56891 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.