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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO.MA.SOL
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QUARTZSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTZSOL
PRO.MA.SOL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3850483
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
QUARTZSOL de PRO.MA.SOL

Présentation de la marque QUARTZSOL

Déposée le 2 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO.MA.SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « QUARTZSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO.MA.SOL domicilié(e) 4 avenue Saint-Ruf - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 864 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque QUARTZSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZSOL est expirée depuis le 2 août 2021.

PRO.MA.SOL a également déposé les autres marques suivantes : SOL DESIGN , SOL BETON , SOL BETON FINISH , REFEC SOL CEM FAST , SOL BETON PROTECT , SOL BETON COLOR , CORINSOL , ECOBETON , METALSOL


PRO.MA.SOL, Société à Responsabilité Limitée - 4 avenue Saint-Ruf - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 483864385


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723679 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

Produits chimiques pour la protection des sols, additifs chimiques pour l'industrie dans le domaine des revêtements de sols ;

Bétons et agrégats de bétons ; ciment ; mortier ;

Construction et réparation de bâtiments industriels ; travaux publics ; location d'outils et de matériel de construction ; entretien ou nettoyage de bâtiments industriels.