METALSOL
Présentation de la marque METALSOL
Déposée le 2 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO.MA.SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « METALSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque METALSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METALSOL est expirée depuis le 2 août 2021.
PRO.MA.SOL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723678 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16