Déposée le 13 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « oceo le jardin inspiré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO LOISIRS domicilié(e) 19 rue de Bordeaux,17800 PONS - 17800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 513 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO LOISIRS J-Marc CHAUBENIT domicilié(e) 19 rue de Bordeaux,17800 PONS - 17800 - France.
La marque oceo le jardin inspiré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364564.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oceo le jardin inspiré est expirée depuis le 13 juin 2015.
PRO LOISIRS SAS - 19 rue de Bordeaux,17800 PONS - 17800 - France - SIREN 410513865
PRO LOISIRS J-Marc CHAUBENIT - 19 rue de Bordeaux,17800 PONS - 17800 - France
Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431816 - Publication au BOPI 2006-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
tables, chaises fauteuils, lits de soleil, bancs canapés, tabourets, bars, balancelles parasols, coussins, pieds de parasol chiliennes, transats, hamacs et supports de hamac.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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