Déposée le 24 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO LIVING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COULEURS D'INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-35 du 31 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO LIVING domicilié(e) 10 AVENUE DU TRELOD, ZI DE BALVAY - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 213 910 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque COULEURS D'INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COULEURS D'INTERIEUR arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.
PRO LIVING a également déposé les autres marques suivantes : ID' CLIK
PRO LIVING, société par actions simplifiée - 10 AVENUE DU TRELOD, ZI DE BALVAY - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 420213910
Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Inscription le 3 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583612 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2017 n°2651069 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-08
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastique ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Armoires. Bahuts (coffres) non métalliques. Bancs (meubles). Berceaux. Bibliothèques (meubles). Boîtes à clefs. Bonnetières. Buffets. Bureaux (meubles). Canapés. Chaises (sièges). Chaises longues. Coffres à jouets. Comptoirs (tables). Dessertes. Lits. Porte-parapluies. Porte-revues. Paravents (meubles). Pièces d'ameublement. Meubles d'appoint. Meubles télé. Sofas. Tables. Tables de chevet. Tabourets. Tiroirs. Tringles de rideaux. Vitrines (meubles).
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Assiettes, plats, tasses, vases, non en métaux précieux. Bocaux. Boîtes à biscuits, à pain, à thé, à savons, non en métaux précieux. Bois. Carafes. Dessous de plat (ustensiles de tables). Corbeilles à pain. Pots.
Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tissus d'ameublement. Chemins de table. Toiles cirées (nappes). Housses pour coussins. Draps. Tentures murales en matières textiles. Nappes (non en papier). Plaids. Rideaux en matières textiles ou plastiques. Serviettes de table (en matières textiles). Serviettes de toilette (en matières textiles).
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