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Marques déposées par l'association loi 1901 Pro-IPAC
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AGIR POUR L AUDITION RECHERCHE ET PREVENTION POUR LA SANTE AUDITIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGIR POUR L AUDITION RECHERCHE ET PREVENTION POUR LA SANTE AUDITIVE
Pro-IPAC, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3827245
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
AGIR POUR L AUDITION RECHERCHE ET PREVENTION POUR LA SANTE AUDITIVE de Pro-IPAC

Présentation de la marque AGIR POUR L AUDITION RECHERCHE ET PREVENTION POUR LA SANTE AUDITIVE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par l'association loi 1901 Pro-IPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGIR POUR L AUDITION RECHERCHE ET PREVENTION POUR LA SANTE AUDITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Pro-IPAC domicilié(e) 1 rue de l'averse - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 409 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pro-IPAC domicilié(e) 1 rue de l'averse - 94000 - CRETEIL - France.

La marque AGIR POUR L AUDITION RECHERCHE ET PREVENTION POUR LA SANTE AUDITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGIR POUR L AUDITION RECHERCHE ET PREVENTION POUR LA SANTE AUDITIVE est expirée depuis le 29 avril 2021.


Pro-IPAC, Association déclarée - 1 rue de l'averse - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 522409556


Pro-IPAC - 1 rue de l'averse - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; implants artificiels ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens.