Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO COULEUR
PRO INTER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92402697
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2002

Présentation de la marque PRO COULEUR

Déposée le 27 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) PRO INTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRO INTER domicilié(e) Lieu-dit La Peyrolière, 84400 APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PRO COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO COULEUR est expirée depuis le 27 janvier 2002.

PRO INTER a également déposé les autres marques suivantes : DELTATEK , RAIN TIME , MONAGHAN , DD DUBURE & DEVERCHERE , MONDIAL ENVIRONNEMENT , PRO-INTER , DP202


PRO INTER (société anonyme) - Lieu-dit La Peyrolière, 84400 APT - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Vêtements, chaussures, chapellerie