Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTATEK
PRO INTER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92402698
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2002

Présentation de la marque DELTATEK

Déposée le 27 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) PRO INTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTATEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRO INTER domicilié(e) Lieu-dit La Peyrolière, 84400 APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DELTATEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTATEK est expirée depuis le 27 janvier 2002.

PRO INTER a également déposé les autres marques suivantes : RAIN TIME , MONAGHAN , PRO COULEUR , DD DUBURE & DEVERCHERE , MONDIAL ENVIRONNEMENT , PRO-INTER , DP202


PRO INTER (société anonyme) - Lieu-dit La Peyrolière, 84400 APT - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 19 août 1996 - Changement de dénomination n°204968 - Publication au BOPI 1996-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.