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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRO-G
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EMISS'R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMISS'R
PRO-G SA

Numéro de dépôt :
94538158
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque EMISS'R

Déposée le 26 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PRO-G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMISS'R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRO-G domicilié(e) 9, rue de la Motte, 89110 AILLANT SUR THOLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO-G SA - France.

La marque EMISS'R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMISS'R est expirée depuis le 26 septembre 2004.

PRO-G a également déposé les autres marques suivantes : GENOVA , OMEGA , EMISS'AIR , CASH MANAGER


PRO-G SA - 9, rue de la Motte, 89110 AILLANT SUR THOLON - France


PRO-G SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Programmation pour ordinateurs.