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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRO-FIL
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TON CAR TON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TON CAR TON
PRO-FIL S.A

Numéro de dépôt :
96626254
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2006

Présentation de la marque TON CAR TON

Déposée le 17 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) PRO-FIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TON CAR TON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRO-FIL domicilié(e) 28 Avenue Pasteur, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 204 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO-FIL S.A - France.

La marque TON CAR TON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TON CAR TON est expirée depuis le 17 mai 2006.

PRO-FIL a également déposé les autres marques suivantes : PRO-FIL , TRIBU , Pro'Fil , , Pro'Fil , PRO'FIL BOX


PRO-FIL S.A - 28 Avenue Pasteur, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 340204015


PRO-FIL S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

- Articles cadeaux, à savoir lampes, cadres, miroirs en carton brut ou à décorer soi-même, vendus prêt à monter

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.