Déposée le 11 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pro-Fêtes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HALLOWEEN Decoration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pro-Fêtes domicilié(e) 3, rue Jean Bugatti, 67127 Duppigheim - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 451 659 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thiébaut Kempf Pro Fêtes Sàrl - France.
La marque HALLOWEEN Decoration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775322.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pro-Fêtes Sàrl - 3, rue Jean Bugatti, 67127 Duppigheim - France - SIREN 322451659
Thiébaut Kempf Pro Fêtes Sàrl - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Produits de l'imprimerie, à savoir marque-places, invitations, faire-parts, affiches, cartes postales emballages cartonnés, et cavaliers d'emballage ; décoration en papier, à savoir guirlandes, nappes drapeaux en papier. Costumes de déguisement, chapeaux et coiffes en paille, papier, plastique feutre, feutrine, en tissus et non tissés gants et collants en tous genres de matériaux Farces et attrappes, jouets en tant qu'accessoires de déguisement ; armes factices en tant que jouets ; objets de cotillon ; ballons et ballons gonflables en tant que jouets et en tant qu'objets de décoration et / ou de publicité aérosols pour fêtes ; à savoir neige et mousse artificielle, serpentins en aérosols ; cornes de brume pour divertissements masques pour divertissements, masques de spectacles ; décoration pour arbres de Noël ; figurines (jouets).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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