Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pro-étal
/
PE PRO-ETAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PE PRO-ETAL
Pro-étal SARL

Numéro de dépôt :
3603065
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2018
PE PRO-ETAL de Pro-étal

Présentation de la marque PE PRO-ETAL

Déposée le 6 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pro-étal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PE PRO-ETAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pro-étal domicilié(e) ZAE Saint Michel 2, 10 Allée Sadi Carnot,34770 GIGEAN - 34770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 465 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pro-étal domicilié(e) ZAE Saint Michel 2, 10 Allée Sadi Carnot,34770 GIGEAN - 34770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PE PRO-ETAL est expirée depuis le 6 octobre 2018.

Pro-étal a également déposé les autres marques suivantes : ME MARCHETAL


Pro-étal SARL - ZAE Saint Michel 2, 10 Allée Sadi Carnot,34770 GIGEAN - 34770 - France - SIREN 429465214


Pro-étal - ZAE Saint Michel 2, 10 Allée Sadi Carnot,34770 GIGEAN - 34770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Remorques magasin ; véhicules magasin ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; appareils de locomotion par terre ; véhicules électriques.