Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO'COUPE INDUSTRIES
/
PRO'COUPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO'COUPE
PRO'COUPE INDUSTRIES, SARL

Numéro de dépôt :
3899220
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/02/2022
PRO\'COUPE de PRO\'COUPE INDUSTRIES

Présentation de la marque PRO'COUPE

Déposée le 21 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO'COUPE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PRO'COUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO'COUPE INDUSTRIES domicilié(e) 16-18 Route de Pontault Combau, Parc d'activités du Moulin - 77680 - ROISSY EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 281 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DDP AVOCATS, M. Pierre GONSARD domicilié(e) 11 Rue Portalis - 75008 - PARIS - France.

La marque PRO'COUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO'COUPE est expirée depuis le 21 février 2022.


PRO'COUPE INDUSTRIES, SARL - 16-18 Route de Pontault Combau, Parc d'activités du Moulin - 77680 - ROISSY EN BRIE - France - SIREN 401281720


DDP AVOCATS, M. Pierre GONSARD - 11 Rue Portalis - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 21 octobre 2013 - Renonciation partielle n°611269 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ;

Installation, entretien et réparation de machines.