Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par PRO'CONFORT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROCONFORT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-41 du 13 octobre 2017.
Le déposant est PRO'CONFORT FRANCE domicilié(e) 6 Rue des Herbillaux - ZI Souche - 79000 - NIORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Isabelle GALAND-PADRAO domicilié(e) 6 impasse Serge Reggiani - 44814 - SAINT-HERBLAIN Cedex - France.
La marque PROCONFORT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Aspirateurs.Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Couteaux.Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Fauteuils de massage, appareils de rééducation physique à usage médical, appareils destinés à la tonification de muscles dans le cadre de rééducations médicales, appareils d'exercices à des fins de rééducation médicale, appareils de massage, coussins de massage.Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Bouilloires électriques, fours, rafraîchisseurs d'air, purificateurs d'air, appareils de chauffage, fontaines d'eau potable avec purificateur d'eau, générateurs d'ozone.Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Stylos, crayons à papier, agendas.Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Matelas, lits, coussins, sommiers, oreillers, surmatelas.Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Ustensiles de cuisines, bouilloires non électriques, casseroles, sauteuses, poêles creuses pour la cuisson, soupières.Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Couvertures, jetés de lit.Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Tee-shirts, blouses, casquettes.Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Jeux, jeux de cartes, tapis de cartes, boules de pétanques.Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.
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