Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALCY
PRO COLLECTIVITES SARL

Numéro de dépôt :
1505994
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
30/10/1997

Présentation de la marque VALCY

Déposée le 30 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO COLLECTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « VALCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO COLLECTIVITES domicilié(e) 11, chemin des Silos, 31100 TOULOUSE. - France.

La marque VALCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALCY est expirée depuis le 30 octobre 1997.

PRO COLLECTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : CINDY


PRO COLLECTIVITES SARL - 11, chemin des Silos, 31100 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Conserves légumes.conserves poissons.conserves fruits.compote, confiture. vinaigre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.