Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCLIM DISTRIBUTION
PRO-CLIM Distribution SARL

Numéro de dépôt :
3322470
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2014
PROCLIM DISTRIBUTION de PRO-CLIM Distribution

Présentation de la marque PROCLIM DISTRIBUTION

Déposée le 29 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO-CLIM Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCLIM DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO-CLIM Distribution domicilié(e) Lieu dit “ Bagnasca ”,20620 ORTALE DI BIGUGLIA - 20620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 305 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FUSELLA Jean Marc domicilié(e) 1 Quater A Rue Serge Laverdure,95670 MARLY LA VILLE - 95670 - France.

La marque PROCLIM DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCLIM DISTRIBUTION est expirée depuis le 29 octobre 2014.


PRO-CLIM Distribution SARL - Lieu dit “ Bagnasca ”,20620 ORTALE DI BIGUGLIA - 20620 - France - SIREN 453305807


Mr FUSELLA Jean Marc - 1 Quater A Rue Serge Laverdure,95670 MARLY LA VILLE - 95670 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigeration, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières electriques, cuisinières, appareils d'éclairages pour véhicules, installation de chauffage ou climatisation pour vehicules ; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau ; sterilisateurs.