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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO CAVE
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TERRASSE DE BERGALASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASSE DE BERGALASSE
SARL PRO CAVE

Numéro de dépôt :
3107523
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2011

Présentation de la marque TERRASSE DE BERGALASSE

Déposée le 18 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRASSE DE BERGALASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO CAVE domicilié(e) Z.I. route de Pau, 65420 IBOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 896 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PRO CAVE - France.

La marque TERRASSE DE BERGALASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSE DE BERGALASSE est expirée depuis le 18 juin 2011.


SARL PRO CAVE - Z.I. route de Pau, 65420 IBOS - France - SIREN 394896930


SARL PRO CAVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Vin d'appellation d'origine