Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IZILIO
PRO BTP, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4079434
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2024
IZILIO de PRO BTP

Présentation de la marque IZILIO

Déposée le 27 mars 2014 par l'association loi 1901 PRO BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IZILIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 PRO BTP domicilié(e) 7, rue du Regard - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 164 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque IZILIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IZILIO est expirée depuis le 27 mars 2024.

PRO BTP a également déposé les autres marques suivantes : Guichet Professionnel , VACANCES REPIT FAMILLES , Guichet Professionnel BTP , PRO BTP LA PROTECTION DES BATISSEURS , VIVRE LE REPIT EN FAMILLE , , , , VRF , VILLAGE REPIT FAMILLES


PRO BTP, Association déclarée - 7, rue du Regard - 75006 - PARIS - France - SIREN 394164966


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, appareils d'enseignement, programmes d'ordinateur, logiciel, plateforme logicielle ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, appareils d'enseignement, programmes d'ordinateur, logiciel, plateforme logicielle permettant la déclaration, les échanges et le traitement des données relatifs à la déclaration sociale nominative (DNS) ; plateforme logicielle de déclaration, de traitement et d'échange de données ; outils informatifs de réseau et de travail collaboratif à destination des entreprises relatifs à la déclaration sociale nominative (DNS) ; appareils et équipement pour le traitement de l'information relatifs à la déclaration sociale nominative (DNS) ; supports d'enregistrement magnétiques, diapositives, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, disques acoustiques, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques, disques optiques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, supports de données optiques, supports de données magnétiques, appareils et équipements pour le traitement de l'information, machines de traitement de texte, ordinateurs, ordinateurs bloc-notes, tablette [informatique], ordinateurs portables, périphériques d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, souris d'ordinateur [informatique], clavier d'ordinateur [informatique], tapis de souris, écran d'ordinateur [informatique], clés USB, programmes d'ordinateurs enregistrés relatifs à la déclaration sociale nominative (DNS), programmes d'ordinateurs téléchargeables relatifs à la déclaration sociale nominative (DNS), logiciels [programmes enregistrés] relatifs à la déclaration sociale nominative (DNS), publications électroniques téléchargeables relatives à la déclaration sociale nominative (DNS), logiciels de jeux, appareils d'enseignements audiovisuels, écrans vidéos, hauts parleurs, magnétoscopes, cassettes vidéo, appareils de télévision, appareils cinématographiques, films cinématographiques, appareils et écrans de projection, appareils photographiques, étuis spéciaux pour appareils photographiques, appareils téléphoniques, téléphones portables, nécessaires mains libres pour téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs, appareils de radio, agendas électroniques.

Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aide à l'organisation d'entreprise, conseil et aide à l'organisation et à la direction des affaires commerciales ; services d'administration commerciale ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, aide à l'organisation d'entreprise, conseil et aide à l'organisation et à la direction des affaires commerciales, services d'administration commerciale, tous ces services relevant du domaine de l'épargne, de contrats d'assurance vie, d'assurances, d'assurances santé, de mutuelles, des caisses de prévoyance et de retraite ; conseil en matière de gestion administrative des caisses de prévoyance, de gestion des contrats d'assurances ; conseils en organisation et direction des affaires en matière d'assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; informations et recherches pour affaires, gestion de fichiers informatiques et systématisation de données dans un fichier central, analyses des données, recueil d'informations relatifs à la déclaration sociale nominative (DNS), informations et recherches pour affaires, gestion de fichiers informatiques et systématisation de données dans un fichier central, analyses des données, recueil d'informations en matière d'assurances, retraite, prévoyance, épargne, contrats d'assurance vie. Services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation des données relatifs à la déclaration sociale nominative (DNS) ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations (communication publicitaire) dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) relatifs à la déclaration sociale nominative (DNS) ; Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias (publicité), services de démonstration de produits, tous ces services étant dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; études et recherches de marchés dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; services de mercatique dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; services de mercatique téléphonique dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques relatives à la déclaration sociale nominative (DNS) ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central. Services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à un accès privé (Intranet) relatifs à la déclaration sociale nominative (DNS) ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à un accès privé (Intranet) dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia téléchargeables relatifs à la déclaration sociale nominative (DNS) ; service d'abonnement à des services télématiques dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité relatifs à la déclaration sociale nominative (DNS) ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de regroupement (à l'exception du transport) au bénéfice de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; assurance-vie, assurances épargne, assurances retraite, assurances maladie, contrat d'assurance vie ; gestion de contrats d'assurances, services de souscription d'assurances ; consultations, conseils et informations en matière d'assurances, de retraite, de prévoyance, d'épargne, affaires financières, bancaires et monétaires, conseils bancaires et financiers en matière d'assurances, de retraite, de prévoyance, d'épargne, constitutions et placements de fonds, expertises fiscales ; exploitation de bases de données commerciales, administratives et de statistiques économiques ; transferts électroniques de fonds ; investissement de capitaux ; services fiduciaires ; conseils en organisation et direction des affaires financières, monétaires et boursières ; recherches pour affaires financières, monétaires et boursières, services financiers rendus au moyen de guichets, de terminaux électroniques. Collectes de bienfaisance. Services de caution. Emission de bons de valeur.

Télécommunications. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de transmission d'informations par voie télématique, communications par liens hypertextes avec des messageries électroniques ; communications entre sites informatiques sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet, services de messageries électroniques par réseau Internet ; transmission de données commerciales, publicitaires par réseau Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, gestion administrative, financière et commerciale de réseaux de communication sécurisés ; gestion administrative, financière et commerciale de réseaux de communication permettant la transmission de données personnelles, sociales, et de données destinées aux entreprises relatives à leurs salariés ; communications et échanges d'informations sur des réseaux de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques ; gestion administrative, financière et commerciale de réseaux de communication sécurisés relatifs à la déclaration sociale nominative (DNS) ; télétransmission des données sociales, de données personnelles, et de données destinées aux entreprises relatives à leurs salariés ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; location d'appareils de télécommunication ; téléchargement de données et de logiciels ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne, sur un réseau de télécommunication ; tous ces services concernant la déclaration sociale nominative (DNS) et tous ces services relevant du domaine de l'épargne, de contrats d'assurance vie, d'assurances, d'assurances santé, de mutuelles, des caisses de prévoyance et de retraite.

Entreposage et stockage de support de données ; entreposage et stockage de support de données sociales, de données personnelles, et de données destinées aux entreprises relatives à leurs salariés ; stockage et entreposage de documents électroniques ; stockage et entreposage de documents électroniques contenant des données sociales, des données personnelles, et de données destinées aux entreprises relatives à leurs salariés ; information en matière de stockage et d'entreposage de données et de documents électroniques ; information en matière de stockage et d'entreposage de données et de documents électroniques contenant des données sociales, de données personnelles, et de données destinées aux entreprises relatives à leurs salariés.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, étude de projets techniques, élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation d'ordinateur, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Consultation et recherches dans des banques de données juridiques. Service de conversion de document et de données physiques sur un support électronique. Service de conversion de données et de programmes informatiques. Tous ces services concernant la déclaration sociale nominative (DNS) et tous ces services relevant du domaine de l'épargne, de contrats d'assurance vie, d'assurances, d'assurances santé, de mutuelles, des caisses de prévoyance et de retraite.