Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO BATI D'OCC
/
Evagre les maisons Bâtiment Gascon Depuis 1947
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Evagre les maisons Bâtiment Gascon Depuis 1947
PRO BATI D'OCC, SAS

Numéro de dépôt :
3799764
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
24/01/2021
Evagre les maisons Bâtiment Gascon Depuis 1947 de PRO BATI D\'OCC

Présentation de la marque Evagre les maisons Bâtiment Gascon Depuis 1947

Déposée le 24 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO BATI D'OCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Evagre les maisons Bâtiment Gascon Depuis 1947 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO BATI D'OCC domicilié(e) 2 rue des Lilas - 32000 - AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 354 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD, Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE - 31410 - LAVERNOSE - France.

La marque Evagre les maisons Bâtiment Gascon Depuis 1947 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Evagre les maisons Bâtiment Gascon Depuis 1947 est expirée depuis le 24 janvier 2021.

PRO BATI D'OCC a également déposé les autres marques suivantes : EVAGRÊ , Evagre


PRO BATI D'OCC, SAS - 2 rue des Lilas - 32000 - AUCH - France - SIREN 492354816


Me DUPUY-MANAUD, Avocat - 1 Allée de PLAISANCE - 31410 - LAVERNOSE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique autre qu'électrique, quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Promotion publicitaire de projets immobiliers.

Affaires immobilières ; promotion (financement) de projets immobiliers ; location de de maisons individuelles, de bureaux ou appartements.

Services de construction d'immeubles d'habitation ou de bureaux et de maisons individuelles rendus par des entrepreneurs ou sous traitants. ; services de location d'outils ou de matériel de construction ; services de réparation et d'entretien d'immeubles d'habitation, de bureaux et de maisons individuelles.