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Marques déposées par l'association loi 1901 PRO/ART
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COOPERATIVE MUSIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

COOPERATIVE MUSIC
PRO/ART ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3381123
Date de dépôt :
21/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2015
COOPERATIVE MUSIC de PRO/ART

Présentation de la marque COOPERATIVE MUSIC

Déposée le 21 septembre 2005 par l'association loi 1901 PRO/ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOPERATIVE MUSIC »

Le déposant est l'association loi 1901 PRO/ART domicilié(e) 53/55, rue de LA FONTAINE AU ROI,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 869 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO/ART domicilié(e) 53/55, RUE DE LA FONTAINE AU ROI,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOPERATIVE MUSIC est expirée depuis le 21 septembre 2015.

PRO/ART a également déposé les autres marques suivantes : ZAP63


PRO/ART ASSOCIATION LOI 1901 - 53/55, rue de LA FONTAINE AU ROI,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 410869523


PRO/ART - 53/55, RUE DE LA FONTAINE AU ROI,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Location d'enregistrements sonores. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Emissions radiophoniques ou télévisées. Agences de presse ou d'informations. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.