Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRO ARCHIVES SYSTEMES GROUPE
PRO.ARCHIVES SYSTEMES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4162064
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2025
PRO ARCHIVES SYSTEMES GROUPE de PRO.ARCHIVES SYSTEMES

Présentation de la marque PRO ARCHIVES SYSTEMES GROUPE

Déposée le 4 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO.ARCHIVES SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRO ARCHIVES SYSTEMES GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO.ARCHIVES SYSTEMES domicilié(e) ZI DE TOURNEBRIDE, RUE DE LA GUILLAUDERIE - 44118 - LA CHEVROLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 183 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BERTRAND CRISTINE, AVOCAT domicilié(e) 1 PLACE DE LA MAISON CARREE - 30000 - NIMES - France.

La marque PRO ARCHIVES SYSTEMES GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162064.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO ARCHIVES SYSTEMES GROUPE arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

PRO.ARCHIVES SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : WIDO360 , WIDOGED , WIDOSAE , PRO ARCHIVES SYSTEMES , IDO INTERFACE DE DONNEES OPERATIONNELLES , WIDOSCAN , ArcHybrid


PRO.ARCHIVES SYSTEMES, S.A.S. - ZI DE TOURNEBRIDE, RUE DE LA GUILLAUDERIE - 44118 - LA CHEVROLIERE - France - SIREN 338183726


Mme BERTRAND CRISTINE, AVOCAT - 1 PLACE DE LA MAISON CARREE - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Équipements de traitement de données, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; supports acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels d'archivage des informations ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier, boîtes à archives, classeurs à archives, tubes en carton, matériel pour les artistes ; articles de papeterie ;

Archivage de données, gestion des affaires commerciales, gestion des fichiers informatiques et bases de données administration commerciale et gestion d'archives pour le compte de tiers, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) conseil en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, services de gestion externalisé, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, relations publiques ; conservation et entreposage d'archives ;

Construction d'entrepôts, entretien, réparation d'entrepôts ;

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optique et échange de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes en entreprises ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de transmission sécurisée de données, gestion de location d'accès à des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistique multi sites de tous types de documents ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport de documents et de données en vue de leur préservation ou gardiennage, conditionnement de documents en vue de leur archivage ; services d'étiquetage ; location d'entrepôts ;

Destruction d'archives papier semi-vivantes et vivantes ;

Formation à l'utilisation des systèmes d'information et de programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et logistique multi sites ; consultation d'archives papier semi-vivantes et vivantes (services de bibliothèque).

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture, à savoir conception de lieux pour l'entreposage d'archives ; conception, installation, maintenance, mise à jour de logiciels, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, numérique ou autre ; archivage numérique de données ou de tout document et archivage électronique de données (entreposage, stockage, gardiennage) ; gestion électronique de documents à savoir gestion de fichiers informatiques ; recherches scientifiques, techniques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information des réseaux informatiques et de communication ; numérisation de documents, informatique en nuage ; logiciel-service (Saas) ;

Services de sécurité pour la protection des biens et notamment la conservation sécurisée des archives.