Marque expirée - Marque en non vigueur

COMITE SCIENTIFIQUE PRO ANIMA SCIENCES ENJEUX SANTE
PRO ANIMA ASSOCIATION LOI 1908

Numéro de dépôt :
3607840
Date de dépôt :
28/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2018
COMITE SCIENTIFIQUE PRO ANIMA SCIENCES ENJEUX SANTE de PRO ANIMA ASSOCIATION LOI 1908

Présentation de la marque COMITE SCIENTIFIQUE PRO ANIMA SCIENCES ENJEUX SANTE

Déposée le 28 octobre 2008 par PRO ANIMA ASSOCIATION LOI 1908 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMITE SCIENTIFIQUE PRO ANIMA SCIENCES ENJEUX SANTE »

Le déposant est PRO ANIMA ASSOCIATION LOI 1908 domicilié(e) 84 RUE BLANCHE,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO ANIMA domicilié(e) 84 RUE BLANCHE,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE SCIENTIFIQUE PRO ANIMA SCIENCES ENJEUX SANTE est expirée depuis le 28 octobre 2018.


PRO ANIMA ASSOCIATION LOI 1908 - 84 RUE BLANCHE,75009 PARIS - 75009 - France


PRO ANIMA - 84 RUE BLANCHE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.