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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO. AL
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SO'Wich
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SO'Wich
PRO. AL., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4043096
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SO\'Wich de PRO. AL

Présentation de la marque SO'Wich

Déposée le 23 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO. AL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SO'Wich »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO. AL domicilié(e) Centre Commercial BAB 2, Zone des Pontots - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 306 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, Cabinet d'avocats, M. GAYE Christopher domicilié(e) Technocité – Bâtiment Astria, 5 rue Joseph SZYDLOWSKI - 64100 - BAYONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

PRO. AL a également déposé les autres marques suivantes : SO'Wich


PRO. AL., Société par actions simplifiée - Centre Commercial BAB 2, Zone des Pontots - 64600 - ANGLET - France - SIREN 325306827


Fidal, Cabinet d'avocats, M. GAYE Christopher - Technocité – Bâtiment Astria, 5 rue Joseph SZYDLOWSKI - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639929 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.