Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROX'N'DRIVE
PRO ACTIVE, SAS

Numéro de dépôt :
3932097
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/07/2022
PROX\'N\'DRIVE de PRO ACTIVE

Présentation de la marque PROX'N'DRIVE

Déposée le 5 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO ACTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROX'N'DRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO ACTIVE domicilié(e) PARC GUTENBERG, 13 VOIE LA CARDON - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 665 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO ACTIVE, Mlle CLAIRE ARTAUD domicilié(e) PARC GUTENBERG, 13 VOIE LA CARDON - 91120 - PALAISEAU - France.

La marque PROX'N'DRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROX'N'DRIVE est expirée depuis le 5 juillet 2022.

PRO ACTIVE a également déposé les autres marques suivantes : TAP'N'DRIVE , PRO ACTIVE , TWISTY WRITER , SC SPRINGCARD , Pro Active , NFCPad , SMARTYNIGHT , SPRINGCARD , SpringCard-CF , ExhibitPoint


PRO ACTIVE, SAS - PARC GUTENBERG, 13 VOIE LA CARDON - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 429665482


PRO ACTIVE, Mlle CLAIRE ARTAUD - PARC GUTENBERG, 13 VOIE LA CARDON - 91120 - PALAISEAU - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.