Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO A PRO DISTRIBUTION
/
PANIER SYMPA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANIER SYMPA
PRO A PRO DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94519195
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2024

Présentation de la marque PANIER SYMPA

Déposée le 6 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO A PRO DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANIER SYMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO A PRO DISTRIBUTION domicilié(e) Plateforme Logistique de Fret - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 876 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque PANIER SYMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANIER SYMPA est expirée depuis le 6 mai 2024.

PRO A PRO DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ALAN


PRO A PRO DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - Plateforme Logistique de Fret - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 331876987


CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339649 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2262735 - Publication au BOPI 2004-04-09

Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417873 - Publication au BOPI 2005-09-12

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2014 n°2557793 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-09

Inscription le 24 novembre 2014 - Changement de dénomination n°636122 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645461 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Inscription le 2 août 2016 - Transmission totale de propriété n°676055 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Inscription le 8 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706240 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Fruits et légumes frais.Aliments pour animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire les boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.