Déposée le 18 novembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PRO 7
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BACKSPIN ON THE GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PRO 7 domicilié(e) 1 LA RANGEE MONNET - 35430 - ST PERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL PRO7, M. Glémot Jean-Marc domicilié(e) 1 LA RANGEE MONNET - 35430 - ST PERE - France.
La marque BACKSPIN ON THE GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRO 7, EURL - 1 LA RANGEE MONNET - 35430 - ST PERE - France
EURL PRO7, M. Glémot Jean-Marc - 1 LA RANGEE MONNET - 35430 - ST PERE - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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