Déposée le 4 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIZEE COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DIGITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIZEE COM domicilié(e) 22 Allée Alan Turing - 63000 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 535 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIZEE COM Chez DIGITAL VIRGO, Direction juridique domicilié(e) 14/16 Boulevard Poissonnière - 75009 - PARIS - France.
La marque DIGITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIZEE COM, SAS - 22 Allée Alan Turing - 63000 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 432535581
PRIZEE COM Chez DIGITAL VIRGO, Direction juridique - 14/16 Boulevard Poissonnière - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°628990 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06
Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633352 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16
Inscription le 27 septembre 2016 - Changement d'adresse n°684425 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27
Boussoles ; étuis à lunettes ; lunettes ; lunettes de sport ; lunettes de soleil ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; saces et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques.
Parapluies, parasols ; portefeuilles, porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.
Ustensiles et récipients pour la cuisine ; bouteilles ; objet d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; tasses ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeux ; modèles réduits ; ours en peluche ; peluches ; poupées ; puzzles ; jeux de sociétés ; véhicules jouets ; véhicules télécommandés ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux automatiques ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des éclairages et des sucreries) ; jeux de cartes ; cartes à jouer ; cartes de bingo ; jeux d'adresse ; jeux de dextérité ; jeux électroniques ; consoles de jeux ; tables de billard ; balançoires ; ballons ; balles de jeu ; jouets à bascule ; cerfs-volants ; chevaux à bascule ; jeux de construction ; jeux de dames ; damiers ; dés ; dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; engins pour exercices corporels ; exerciseurs ; farces et attrapes ; fléchettes ; kaléidoscopes ; marionnettes ; maisons de poupées ; mobiles ; modèles réduits ; piscines (article de jeux) ; planches à roulettes ; planches à voiles ; planches pour le surfing ; poupées ; quilles ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; skis nautiques ; tables de billard ; tables de tennis de table ; tables de football de salon ; toboggans ; toupies ; tremplins ; trottinettes (jouets).
Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de loisirs ; service de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux en ligne, notamment de jeux vidéo, jeux on-line, jeux hors ligne, jeux multi-plateformes, jeux multi-joueurs, jeux massivement multi-joueurs, jeux primés, jeux sur PC, jeux sur console, jeux pour téléphone mobiles ; service de jeux d'argent ; information en matière de récréation ; information en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; clubs de divertissements ; organisation de concours ; organisation de spectacles ; planification de réceptions ; réservation de places de spectacles ; casino ; services de casino, production de films, loteries, rédaction de scénarios, prêt de livres, publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de conférences ou congrès ; organisation et conduite de concerts ; organisation d'expositions ; production de programmes audio visuels (dessins animé) ; production de programmes jeux pour la télévision ; publication de livres interactives ; parcs d'attractions ; cirques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; exploitation de salles de jeux ; services d'imagerie numérique ; location de stades. Microédition. Publication électronique de contenu éditorial en ligne. Service de diffusion de programmes de divertissement, de programmes de formation, par exemple par l'intermédiaire d'un terminal mobile ou fixe. Téléchargement de contenus éditoriaux, notamment sur tous terminaux fixes ou mobiles. Production de films autres que films publicitaires sur bandes vidéo.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Etude de projets techniques. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien pour des tiers de sites Web et de sites Internet mobile accessibles par un terminal mobile ou par ordinateur ; services de téléchargement et de diffusion par tout moyen de télécommunication et réseaux de logos, sonneries, sons, images fixes ou animées, jeux, textes, vidéos, films, graphiques et toutes autres données pour terminaux de télécommunication fixes et mobiles, développement d'applications (programmes informatiques) pour services vocaux interactifs, développement d'applications (programmes informatiques) pour permettre l'envoi de messages texte courts d'un terminal mobile à un autre, développement d'applications (programmes informatiques) accessibles sur l'Internet mobile via un protocole permettant à un terminal mobile ou à tout autre terminal portatif sans fil de taille réduite d'obtenir un accès limité à Internet, développement d'applications (programmes informatiques) Internet. Services d'exploitation de services d'application, à savoir hébergement de logiciels d'applications pour des tiers.
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