Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZERO FORFAIT
PRIXTEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3597613
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2028
ZERO FORFAIT de PRIXTEL

Présentation de la marque ZERO FORFAIT

Déposée le 9 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) PRIXTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO FORFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIXTEL domicilié(e) 11 cours Gambetta - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 799 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque ZERO FORFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZERO FORFAIT arrivera à expiration en date du 9 septembre 2028.

PRIXTEL a également déposé les autres marques suivantes : PR!XTEL L OPERATEUR MOBILE 100% UTILE , PRIXTEL TEMPO , PRIXTEL DOMINO , blu , "Prixtel Modulo: le forfait qui s'adapte à moi chaque mois" , prix.tel , l'aiguilleur de vos appels , Le forfait qui s'adapte à moi chaque mois , PRIXTEL Le complet , PRIXTEL L'essentiel


PRIXTEL, Société Anonyme - 11 cours Gambetta - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 451799845


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542354 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 26 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626194 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26

Inscription le 25 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708641 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2018 n°2688753 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-24

Téléphones mobiles et fixes, radiotéléphones et téléphones cellulaires, appareils de radiomessagerie et de communication radiophonique.

Location et crédit-bail d'appareils de télécommunications, radio, radiotéléphoniques et de télécopie radio.

Télécommunications ; télécommunications par satellite, télécommunications cellulaires, transmission de télécopie (radio), émission et réception par radio ; communication de données par radio, télécommunications et satellite ; services de répondeurs automatiques téléphoniques ; services de numérotation personnelle ; prêt d'appareils de télécommunications de remplacement en cas de panne, de perte ou de vol ; fourniture de services Internet, à savoir services d'accès à l'Internet ; télécommunications d'informations (y compris pages Web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de courrier électronique ; fourniture d'écran d'affichages personnalisés sur des appareils de télécommunications à savoir service de téléchargement de fonds d'écran, de message d'accueil et autres messages personnalisés ; fourniture de services de répertoire à savoir fourniture d'accès à des répertoires en ligne (répertoire de noms, numéros de téléphone, adresses et autres renseignements sur les personnes et les biens) ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications à savoir fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à une messagerie électronique ; fourniture de services de protocole d'applications sans fil, y compris ceux utilisant un canal de communication sécurisé à savoir fourniture de services permettant la connexion d'un système informatique à un réseau sans fil (mobile), y compris ceux utilisant un canal de communication sécurisé ; informations relatives à des appareils et instruments de téléphonies et de télécommunications ou permettant d'identifier ceux-ci à savoir informations en matière de télécommunication ; fourniture de services d'annuaires téléphoniques ; services d'échange (transmission) de données électroniques ; transfert de données par voie de télécommunications ; diffusion ou transmission de programmes radio ou télévisés ; services d'échange (transmission) de données électroniques ; services de messagerie, à savoir, expédition, réception et envoi de messages électroniques sous la forme de textes, de sons, d'images graphiques ou de vidéos ou une combinaison de ces formats ; services de messagerie électronique unifiée ; services de messagerie vocale ; mise à disposition de services de réseaux de données ; vidéoconférence ; services de téléphones vidéo ; services de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données ; transmission de données, de messages et d'images assistés par ordinateur ; services de communication informatique ; informations concernant les services précités.