Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIX PHILIPPE CONSTANTIN
Association PRIX PHILIPPE CONSTANTIN, Association

Numéro de dépôt :
3169817
Date de dépôt :
18/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022

Présentation de la marque PRIX PHILIPPE CONSTANTIN

Déposée le 18 juin 2002 par l'association loi 1901 PRIX PHILIPPE CONSTANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIX PHILIPPE CONSTANTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 PRIX PHILIPPE CONSTANTIN domicilié(e) C/o SNEP, 14 boulevard du Général Leclerc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 281 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Prix Philippe Constantin domicilié(e) C/o SNEP, 14 boulevard du Général Leclerc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque PRIX PHILIPPE CONSTANTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIX PHILIPPE CONSTANTIN est expirée depuis le 18 juin 2022.


Association PRIX PHILIPPE CONSTANTIN, Association - C/o SNEP, 14 boulevard du Général Leclerc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 444281448


Association Prix Philippe Constantin - C/o SNEP, 14 boulevard du Général Leclerc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Inscription le 15 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369035 - Publication au BOPI 2003-04-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Renouvellement avec limitation le 19 avril 2012 n°2497309 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-19

Emetteurs, récepteurs, téléphoniques et radio-téléphoniques ; répondeurs téléphoniques, appareils de téléphone fixe, portable, mobile, à main libre ou à commande vocale. Terminaux de télécommunication ; logiciels, nommément logiciels pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; télécopieurs, nommément télécopieurs mobiles ou portatifs ; appareils de radiotéléphonie, nommément téléphones cellulaires, appareils de radiotéléphonie, nommément cellulaires incorporant un télécopieur ; câbles électriques ou optiques, satellites de télécommunications et de radiodiffusion directe, répéteurs ou transpondeurs ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias, nommément serveurs informatiques, ordinateurs personnels, ordinateurs personnels portables, assistants personnels ; ordinateurs, nommément serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, nommément pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; circuits imprimés ; écrans de visualisation ; centres serveurs de base de données ; Cédéroms, disques optiques numériques, disques optiques compacts numériques, vierges ou préenregistrés, destinés à l'enregistrement de données audiovisuelles (sons et images sous forme numérisées) ; cassettes audio et vidéo ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia, nommément serveurs informatiques, ordinateur personnels fixes ou portables, assistant personnel numérique, réseaux informatiques ; capteurs, détecteurs, lecteurs de codes d'accès ou de cartes à mémoire enregistrée, microprocesseurs ; cartes à mémoire enregistrée, cartes d'identification électronique, cartes à puce, nommément cartes téléphoniques comportant un crédit d'unités ; cartes de crédit, cartes de crédit, cartes de débit, cartes pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec des récepteurs téléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données, nommément chaînes haute-fidélité, téléviseurs, magnétoscopes, lecteurs et lecteurs-enregistreurs de DVD, ordinateurs, lecteurs-enregistreurs de minidisc, lecteurs portables de fichiers MP3, assistant personnel numérique, téléphones fixes, sans fil et cellulaires, serveurs informatiques, dictaphones, platines disque, poste de radio, autoradio, baladeurs ; supports d'enregistrement sonores, magnétiques, disques acoustiques ; commutateurs téléphoniques ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, nommément consoles vidéo de jeux, jeux automatiques (machines à prépaiement). Agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatique, par vidéographie interactive, et nommément par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transfert d'appels téléphoniques, radiotéléphoniques ou de télécommunications ; services de renvois d'appel, service de répondeur téléphonique, services de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de transmission de données, nommément transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique (envoi et stockage de messages électroniques), de diffusion d'information par voie électronique, nommément par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non, nommément services de transmission et de diffusion de données informatiques (données numérisées), de sons et d'images par tout réseau de transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non, nommément services de transmission et de diffusion de données informatiques (données numérisées), de sons et d'images par tout réseau de communication (téléphonique, radiophonique, informatique) mettant en oeuvre ou non des ordinateurs ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, nommément avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs, nommément échange d'informations de toutes natures (données, sons, images) au moyen de réseaux informatiques locaux de type Intranet ou mondiaux de type Internet ; location d'appareils téléphoniques, de radiotéléphones mobiles, de télécopieurs, d'ordinateurs, de répéteurs ou transpondeurs, d'appareil vidéo, de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Réseaux de télécommunications informatiques mondiaux de type Intrant (réseau interne) ou Internet (réseau externe), réseau satellitaire. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès, notamment dans le domaine musical ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; nommément par vidéo-conférence, service d'information en matière d'éducation ou de divertissement, organisations de jeux, de concours, de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, services d'édition et de publication de livres et de tous supports d'enregistrements sonores, visuels, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires), nommément cassettes audios, Cédéroms, cassettes vidéos, DVD ; édition musicale, publication de supports multimédia ; prêts de livres, enseignement par correspondance ; productions de films, de spectacles ; services rendus par un franchiseur, nommément formation de base du personnel ; organisation de compétitions sportives, réservation de places pour les spectacles ; organisation de cérémonie de remise de prix musical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.