Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOISON D'OR
Privilège Communication, SARL

Numéro de dépôt :
94502811
Date de dépôt :
20/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2024

Présentation de la marque TOISON D'OR

Déposée le 20 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Privilège Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOISON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Privilège Communication domicilié(e) 9, Avenue Gambetta - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Privilège Communication domicilié(e) 9 Avenue Gambetta - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque TOISON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOISON D'OR est expirée depuis le 20 janvier 2024.

Privilège Communication a également déposé les autres marques suivantes : Le MAGISTRAL , Le FEODAL , BOEUF D'AMBIER , LES MARCADOUS , Les ESTILLADES , CLAIRE DE MARQUISE , La Mojette de Sainte Cécile , Le Fouépetous , Les Viandes des DRAILLES (Viandes rouges et blanches) (boeuf, veau, agneau, porc, volailles) , Les Viandes Le Féodal


Privilège Communication, SARL - 9, Avenue Gambetta - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 310369400


Privilège Communication - 9 Avenue Gambetta - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2004 n°2255842 - Publication au BOPI 2004-01-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Inscription le 12 août 1999 - Concession de licence n°282959 - Publication au BOPI 1999-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428635 - Publication au BOPI 2006-02-21

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement avec limitation le 15 janvier 2014 n°2548524 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Toutes viandes aux différents stades, en carcasse, viandes mises en oeuvre dans des préparations culinaires. Abats, extraits de viande, jus de viande, bouillon de viande. Aide aux entreprises ; mise en rapport de sociétés en vue de la vente de produits concernant l'élevage. Élevage d'animaux, dressage d'animaux, organisations de concours et d'expositions à but culturels ou éducatifs donnant lieu à l'attribution d'un prix.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.