Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
97699199
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2017
Présentation de la marque LES VOLAILLES DES GLANEUSES
Déposée le 10 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES VOLAILLES DES GLANEUSES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) 9, Avenue Gambetta,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2341529) - 85000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 400 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) 9, Avenue GAMBETTA,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2341529) - 85000 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VOLAILLES DES GLANEUSES est expirée depuis le 10 octobre 2017.
PRIVILEGE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : Le MAGISTRAL , Le FEODAL , BOEUF D'AMBIER , LES MARCADOUS , Les ESTILLADES , CLAIRE DE MARQUISE , La Mojette de Sainte Cécile , Le Fouépetous , Les Viandes des DRAILLES (Viandes rouges et blanches) (boeuf, veau, agneau, porc, volailles) , Les Viandes Le Féodal
Déposant :
PRIVILEGE COMMUNICATION SARL - 9, Avenue Gambetta,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2341529) - 85000 - France - SIREN 310369400
Mandataire :
PRIVILEGE COMMUNICATION - 9, Avenue GAMBETTA,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2341529) - 85000 - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11
Inscription le 12 août 1999 - Concession de licence n°282959 - Publication au BOPI 1999-08-12
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2007 n°2341529 - Publication au BOPI 2007-05-16
Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11
Inscription le 26 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453096 - Publication au BOPI 2007-04-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Inscription le 15 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651318 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15
Classe 00
Viande de volaille, plats cuisinés contenant de la viande de volaille. Volailles vivantes
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
