Déposée le 8 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES DOLINES SAVOUREUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) 9 Avenue Gambetta - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 400 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) 9 Avenue Gambetta - 85000 - LA ROCHE DUR YON - France.
La marque LES DOLINES SAVOUREUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIVILEGE COMMUNICATION, SARL - 9 Avenue Gambetta - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 310369400
PRIVILEGE COMMUNICATION - 9 Avenue Gambetta - 85000 - LA ROCHE DUR YON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2596761 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-09
– toutes viandes (bœuf, mouton, porc, volaille, gibier). – préparations à base de viande. – œufs. – lait, produits laitiers. Préparations faites à base de céréales : farines, pain, pâtisseries. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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