Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Fouépetous
PRIVILEGE COMMUNICATION, SARL

Numéro de dépôt :
3843472
Date de dépôt :
29/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2021
Le Fouépetous de PRIVILEGE COMMUNICATION

Présentation de la marque Le Fouépetous

Déposée le 29 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Fouépetous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) 9 Avenue GAMBETTA - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) 9 Avenue GAMBETTA - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque Le Fouépetous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Fouépetous est expirée depuis le 29 juin 2021.

PRIVILEGE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : Le MAGISTRAL , Le FEODAL , BOEUF D'AMBIER , LES MARCADOUS , Les ESTILLADES , CLAIRE DE MARQUISE , La Mojette de Sainte Cécile , Les Viandes des DRAILLES (Viandes rouges et blanches) (boeuf, veau, agneau, porc, volailles) , Les Viandes Le Féodal , LES VOLAILLES AUX QUATRE VENTS


PRIVILEGE COMMUNICATION, SARL - 9 Avenue GAMBETTA - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 310369400


PRIVILEGE COMMUNICATION - 9 Avenue GAMBETTA - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Haricots blancs lingots et cocos, crus, cuits, cuisinés et conservés.

Sandwiches, pizzas avec haricots cuits et cuisinés.

Haricots blancs lingots et cocos frais, demi-secs, et sec.