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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION
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LE FONDANT DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE FONDANT DU TERROIR
PRIVILEGE COMMUNICATION, SARL

Numéro de dépôt :
4281027
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2026
LE FONDANT DU TERROIR de PRIVILEGE COMMUNICATION

Présentation de la marque LE FONDANT DU TERROIR

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FONDANT DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) Centre d'affaires 5ème avenue, 7 Allée Alain Guénant - 85180 - CHATEAU-D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Privilege Communication, Mme. Elodie DUMEE LEFEBVRE domicilié(e) Centre d'affaires 5ème avenue, 7 RUE Alain Guénant - 85180 - CHATEAU-D'OLONNE - France.

La marque LE FONDANT DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FONDANT DU TERROIR arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

PRIVILEGE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : Le MAGISTRAL , Le FEODAL , BOEUF D'AMBIER , LES MARCADOUS , Les ESTILLADES , CLAIRE DE MARQUISE , La Mojette de Sainte Cécile , Le Fouépetous , Les Viandes des DRAILLES (Viandes rouges et blanches) (boeuf, veau, agneau, porc, volailles) , Les Viandes Le Féodal


PRIVILEGE COMMUNICATION, SARL - Centre d'affaires 5ème avenue, 7 Allée Alain Guénant - 85180 - CHATEAU-D'OLONNE - France - SIREN 310369400


Privilege Communication, Mme. Elodie DUMEE LEFEBVRE - Centre d'affaires 5ème avenue, 7 RUE Alain Guénant - 85180 - CHATEAU-D'OLONNE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; fourrages.