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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION
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Le FEODAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le FEODAL
PRIVILEGE COMMUNICATION SARL

Numéro de dépôt :
3212893
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013
Le FEODAL de PRIVILEGE COMMUNICATION

Présentation de la marque Le FEODAL

Déposée le 24 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le FEODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) 8 rue René Coty - Zone Acti Sud , B.P. 747,85018 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) B.P. 747,85018 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85018 - France.

La marque Le FEODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le FEODAL est expirée depuis le 24 février 2013.

PRIVILEGE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : Le MAGISTRAL , BOEUF D'AMBIER , LES MARCADOUS , Les ESTILLADES , CLAIRE DE MARQUISE , La Mojette de Sainte Cécile , Le Fouépetous , Les Viandes des DRAILLES (Viandes rouges et blanches) (boeuf, veau, agneau, porc, volailles) , Les Viandes Le Féodal , LES VOLAILLES AUX QUATRE VENTS


PRIVILEGE COMMUNICATION SARL - 8 rue René Coty - Zone Acti Sud , B.P. 747,85018 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85018 - France - SIREN 310369400


PRIVILEGE COMMUNICATION - B.P. 747,85018 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Bovins issus d'élevage de type traditionnel Animaux vivants ou morts carcasses, viandes et dérivés (désossés, abats) de bovins Plats préparés à base de bovins

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.