Déposée le 6 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CONIL DES VARENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) 9 Avenue GAMBETTA,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 400 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) 9 Avenue GAMBETTA,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.
La marque LE CONIL DES VARENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIVILEGE COMMUNICATION SARL - 9 Avenue GAMBETTA,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France - SIREN 310369400
PRIVILEGE COMMUNICATION - 9 Avenue GAMBETTA,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Inscription le 29 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623214 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29
Lapins issus d'élevages de type traditionnel. Lapins vivants ou morts (présentés en carcasse). Viandes de lapins et dérivés : désossées, abats, plats préparés à base de viande de lapins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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