Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONIL DES VARENNES
PRIVILEGE COMMUNICATION SARL

Numéro de dépôt :
3328879
Date de dépôt :
06/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2014
LE CONIL DES VARENNES de PRIVILEGE COMMUNICATION

Présentation de la marque LE CONIL DES VARENNES

Déposée le 6 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONIL DES VARENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) 9 Avenue GAMBETTA,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) 9 Avenue GAMBETTA,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.

La marque LE CONIL DES VARENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONIL DES VARENNES est expirée depuis le 6 décembre 2014.

PRIVILEGE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : Le MAGISTRAL , Le FEODAL , BOEUF D'AMBIER , LES MARCADOUS , Les ESTILLADES , CLAIRE DE MARQUISE , La Mojette de Sainte Cécile , Le Fouépetous , Les Viandes des DRAILLES (Viandes rouges et blanches) (boeuf, veau, agneau, porc, volailles) , Les Viandes Le Féodal


PRIVILEGE COMMUNICATION SARL - 9 Avenue GAMBETTA,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France - SIREN 310369400


PRIVILEGE COMMUNICATION - 9 Avenue GAMBETTA,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Inscription le 29 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623214 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29

Lapins issus d'élevages de type traditionnel. Lapins vivants ou morts (présentés en carcasse). Viandes de lapins et dérivés : désossées, abats, plats préparés à base de viande de lapins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.