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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION
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LE BOEUF DES RUTHENES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BOEUF DES RUTHENES
PRIVILEGE COMMUNICATION, SARL

Numéro de dépôt :
97663985
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2027

Présentation de la marque LE BOEUF DES RUTHENES

Déposée le 12 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOEUF DES RUTHENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) Centre d'affaires 5ème avenue, 7 RUE Alain Guénant - 85180 - CHATEAU-D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Privilege Communication, Mme DUMEE LEFEBVRE Elodie domicilié(e) Centre d'affaires 5ème avenue, 7 RUE Alain Guénant - 85180 - CHATEAU-D'OLONNE - France.

La marque LE BOEUF DES RUTHENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BOEUF DES RUTHENES arrivera à expiration en date du 12 février 2027.

PRIVILEGE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : Le MAGISTRAL , Le FEODAL , BOEUF D'AMBIER , LES MARCADOUS , Les ESTILLADES , CLAIRE DE MARQUISE , La Mojette de Sainte Cécile , Le Fouépetous , Les Viandes des DRAILLES (Viandes rouges et blanches) (boeuf, veau, agneau, porc, volailles) , Les Viandes Le Féodal


PRIVILEGE COMMUNICATION, SARL - Centre d'affaires 5ème avenue, 7 RUE Alain Guénant - 85180 - CHATEAU-D'OLONNE - France - SIREN 310369400


Privilege Communication, Mme DUMEE LEFEBVRE Elodie - Centre d'affaires 5ème avenue, 7 RUE Alain Guénant - 85180 - CHATEAU-D'OLONNE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2007 n°2341528 - Publication au BOPI 2007-05-16

Inscription le 12 août 1999 - Concession de licence n°282959 - Publication au BOPI 1999-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428635 - Publication au BOPI 2006-02-21

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2017 n°2643553 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-15

Bovins issus d'élevage de type traditionnel dont l'alimentation est constituée principalement par l'herbe disponible en pâtures naturelles ou cultivées, les fourrages distribuées à l'auge ou en plein vent, provenant de l'exploitation ou achetés, mais n'ayant subi aucun traitement dénaturant et dont l'alimentation est exclusive de toutes substances non autorisées par la législation en vigueur et pouvant être identifiés par un procédé agréé et élevés selon les critères ci-dessus et engagés dans une procédure de contrôle d'origine et dont les conditions d'hébergement et de transport, notamment depuis l'exploitation agricole jusqu'à l'abattoir, sont conformes aux prescriptions communautaires. Viandes issues de bovins élevés selon les méthodes ci-dessus

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.