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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION
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LA SUZERAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SUZERAINE
PRIVILEGE COMMUNICATION SARL

Numéro de dépôt :
3032623
Date de dépôt :
30/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2010
LA SUZERAINE de PRIVILEGE COMMUNICATION

Présentation de la marque LA SUZERAINE

Déposée le 30 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SUZERAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) Talhouët, 56250 SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILY Catherine GUYOMARC'H N.A. - France.

La marque LA SUZERAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SUZERAINE est expirée depuis le 30 mai 2010.

PRIVILEGE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : Le MAGISTRAL , Le FEODAL , BOEUF D'AMBIER , LES MARCADOUS , Les ESTILLADES , CLAIRE DE MARQUISE , La Mojette de Sainte Cécile , Le Fouépetous , Les Viandes des DRAILLES (Viandes rouges et blanches) (boeuf, veau, agneau, porc, volailles) , Les Viandes Le Féodal


PRIVILEGE COMMUNICATION SARL - Talhouët, 56250 SAINT-NOLFF - France - SIREN 310369400


FILY Catherine GUYOMARC'H N.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Bovins et viandes de bovins issus d'élevages de type traditionnel n'ayant subi aucun traitement non autorisé par la législation en vigueur et pouvant être identifiés par les procédés agréés. Viandes issues de bovins élevés selon les méthodes ci-dessus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.