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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION
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EXQUISES DES MARAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXQUISES DES MARAIS
PRIVILEGE COMMUNICATION, SARL

Numéro de dépôt :
3103952
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
EXQUISES DES MARAIS de PRIVILEGE COMMUNICATION

Présentation de la marque EXQUISES DES MARAIS

Déposée le 31 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXQUISES DES MARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) 9 Avenue GAMBETTA - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRIVILEGE COMMUNICATION, H.BATIOT domicilié(e) 9 avenue Gambetta - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque EXQUISES DES MARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXQUISES DES MARAIS est expirée depuis le 31 mai 2021.

PRIVILEGE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : Le MAGISTRAL , Le FEODAL , BOEUF D'AMBIER , LES MARCADOUS , Les ESTILLADES , CLAIRE DE MARQUISE , La Mojette de Sainte Cécile , Le Fouépetous , Les Viandes des DRAILLES (Viandes rouges et blanches) (boeuf, veau, agneau, porc, volailles) , Les Viandes Le Féodal


PRIVILEGE COMMUNICATION, SARL - 9 Avenue GAMBETTA - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 310369400


PRIVILEGE COMMUNICATION, H.BATIOT - 9 avenue Gambetta - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Inscription le 16 octobre 2002 - Concession de licence n°357102 - Publication au BOPI 2002-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428635 - Publication au BOPI 2006-02-21

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2011 n°2471330 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-23

Bovins et viandes de bovins issus d'élevages de type traditionnel n'ayant subi aucun traitement non autorisé par la législation en vigueur et pouvant être identifiés par les procédés agréés. Viandes issues de bovins élevés selon les méthodes ci-dessus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.