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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION
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BOEUF des HAUTS LIEUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOEUF des HAUTS LIEUX
PRIVILEGE COMMUNICATION, SARL

Numéro de dépôt :
3008003
Date de dépôt :
11/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2020
BOEUF des HAUTS LIEUX de PRIVILEGE COMMUNICATION

Présentation de la marque BOEUF des HAUTS LIEUX

Déposée le 11 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOEUF des HAUTS LIEUX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIVILEGE COMMUNICATION domicilié(e) 9 rue Gambetta - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIVILEGE COMMUNICATION, H. BATIOT domicilié(e) 9 avenue Gambetta - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOEUF des HAUTS LIEUX est expirée depuis le 11 février 2020.

PRIVILEGE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : Le MAGISTRAL , Le FEODAL , BOEUF D'AMBIER , LES MARCADOUS , Les ESTILLADES , CLAIRE DE MARQUISE , La Mojette de Sainte Cécile , Le Fouépetous , Les Viandes des DRAILLES (Viandes rouges et blanches) (boeuf, veau, agneau, porc, volailles) , Les Viandes Le Féodal


PRIVILEGE COMMUNICATION, SARL - 9 rue Gambetta - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 310369400


PRIVILEGE COMMUNICATION, H. BATIOT - 9 avenue Gambetta - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431466 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17

Inscription le 15 avril 2010 - Changement d'adresse n°521731 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-15

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Bovins issus d'élevage de type traditionnel dont l'alimentation est constituée principalement par l'herbe disponible en pâtures naturelles ou cultivées, les fourrages distribués à l'auge ou en plein vent, provenant de l'exploitation ou achetés, mais n'ayant subi aucun traitement dénaturant et dont l'alimentation est exclusive de toutes substances non autorisées par la législation en vigueur et pouvant être identifiés par un procédé agréé et élevés selon les critères ci-dessus et engagés dans une procédure de contrôle d'origine et dont les conditions d'hébergement et de transport, notamment depuis l'exploitation agricole jusqu'à l'abattoir, sont conformes aux prescriptions communautaires. Viandes issues de bovins élevés selon les méthodes ci-dessus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.