Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIVE
PRIVE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
95578830
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2015

Présentation de la marque PRIVE

Déposée le 4 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) PRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIVE domicilié(e) 98, Avenue du Général Patton,51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (dossier no 2291776) - 51000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 739 063 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRIVE S.A. S.A. au capital de 1.372.120 Euros domicilié(e) 98, Avenue du Général Patton, BP 536,51010 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX (dossier no 2291776) - 51010 - France.

La marque PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIVE est expirée depuis le 4 juillet 2015.

PRIVE a également déposé les autres marques suivantes : BATISTYLE , VENTIDALLE , VENTILAME , VENTICONE , PRIVE BASE


PRIVE S.A. Société anonyme - 98, Avenue du Général Patton,51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (dossier no 2291776) - 51000 - France - SIREN 775739063


PRIVE S.A. S.A. au capital de 1.372.120 Euros - 98, Avenue du Général Patton, BP 536,51010 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX (dossier no 2291776) - 51010 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2005 n°2291776 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées: câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts