Déposée le 4 juillet 2011 par Privé isabelle et Servent Sophie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Système 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Les déposants sont Privé isabelle domicilié(e) 207 Bd Pereire - 75017 - PARIS - France et Servent Sophie domicilié(e) 18 Bd de la République - 78000 - VERSAILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Privé isabelle domicilié(e) 207 Bd Pereire - 75017 - PARIS - France.
La marque Système 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Privé isabelle - 207 Bd Pereire - 75017 - PARIS - France
Servent Sophie - 18 Bd de la République - 78000 - VERSAILLES - France
Privé isabelle - 207 Bd Pereire - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; micro-édition.
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