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Marques déposées par monsieur PRIVAT Jérôme
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Les Joyaux Catalans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Joyaux Catalans
Monsieur PRIVAT Jérôme

Numéro de dépôt :
3317728
Date de dépôt :
12/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/10/2014
Les Joyaux Catalans de PRIVAT Jérôme

Présentation de la marque Les Joyaux Catalans

Déposée le 12 octobre 2004 par monsieur PRIVAT Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les Joyaux Catalans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est monsieur PRIVAT Jérôme domicilié(e) 27, Rue Angélique Marie, BP 49,66500 PRADES - 66500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme PRIVAT domicilié(e) 27, Rue Angélique Marie, BP 49,66500 PRADES - 66500 - France.

La marque Les Joyaux Catalans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Joyaux Catalans est expirée depuis le 12 octobre 2014.


Monsieur PRIVAT Jérôme - 27, Rue Angélique Marie, BP 49,66500 PRADES - 66500 - France


Monsieur Jérôme PRIVAT - 27, Rue Angélique Marie, BP 49,66500 PRADES - 66500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 18 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632921 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-18

Bijoux or et grenats, pierres semi-précieuses grenat, joaillerie or et grenats.